Marque enregistrée - Marque en non vigueur

écoResto
CLER VERTS, SARL

Numéro de dépôt :
3900453
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
écoResto de CLER VERTS

Présentation de la marque écoResto

Déposée le 24 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLER VERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « écoResto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLER VERTS domicilié(e) plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLER VERTS, M. DA LOZZO JEAN LUC domicilié(e) plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France.

La marque écoResto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écoResto est expirée depuis le 24 février 2022.

CLER VERTS a également déposé les autres marques suivantes : Biobag&Box , RECYPAIN , CLER ENR , Ecodistri , CLER VERTS , CAF'ECO


CLER VERTS, SARL - plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France


CLER VERTS, M. DA LOZZO JEAN LUC - plata flez - 31540 - BELESTA LAURAGAIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.